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Société des antiquaires de Normandie
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Usages de la Société (1957)

parus dans le B.S.A.N.

Source : B.S.A.N., t. LIII, années 1955-1956, Caen-Rouen, 1957, p. 610-611.
-  Nota : Les usages se réfèrent aux Statuts de 1856.


1.- OFFICIERS. - Les fonctions du Directeur sont indéfiniment renouvelables. Les fonctions du Bibliothécaire ayant disparu [1], par suite du dépôt de nos collections de livres à la Bibliothèque universitaire en 1914, un second poste de Secrétaire-adjoint est institué.

2.- CONSEIL D’ADMINISTRATION. - Le Conseil d’administration se réunit le dernier trimestre de chaque année pour examiner les comptes du Trésorier.

Il est d’usage que le Président sortant devienne, chaque année, membre du Conseil d’administration. (Délibération de la Société du 31 janvier 1908).

3.- ÉLECTIONS. - Pour être reçu membre de la Société, tout candidat doit être présenté par deux membres titulaires et réunir les quatre cinquièmes des voix des membres présents ; l’élection aura lieu dans la séance qui suivra celle où aura été faite la présentation.

4.- SÉANCES. - La Société tient ses séances ordinaires le premier samedi de chaque mois, excepté pendant les mois de juillet, août et septembre.

Les séances sont exclusivement consacrées « à la recherche des antiquités, aux études relatives à l’histoire nationale et à la conservation des monuments de la Normandie » (Statuts, article 1er).

Le Secrétaire établi l’ordre des travaux de chaque séance. Les membres avertissent le Secrétaire, avant l’ouverture de la séance, de leur intention d’y prendre la parole. (Délibération du Conseil d’administration du 23 novembre 1956).

5.- DISCIPLINE. - La Société n’admet au cours de ses séances ordinaires ou publiques, aucune discussion de caractère religieux ou politique, ni aucune polémique de caractère personnel.

Au cas où un membre manquerait à cet usage, le Secrétaire doit refuser l’insertion de ses propos au procès-verbal, et le Président a la faculté de lui retirer la parole et de lever la séance. Les incidents qui peuvent survenir sont déférés à l’examen du Conseil d’administration.

Les sanctions dont dispose le Conseil sont l’avertissement et le blâme, notifiés par écrit. En cas de récidive, le Conseil peut proposer la radiation à l’approbation de la Société, lors de sa prochaine séance ordinaire. Il en sera décidé à la majorité des deux tiers des membres présents. Dans tous les cas, les intéressés sont admis à fournir au Conseil leurs explications, soit par écrit, soit oralement.

L a même procédure sera suivie en cas de faute contre l’honneur.

6.- PROCÈS-VERBAUX.- Les procès-verbaux des séances ordinaires sont établis par le Secrétaire, qui en donne lecture au début de l séance suivante, où la Société décide de leur adoption. Il sont publiés au Bulletin de la Société [2]. Les membres peuvent en demander des extraits.

Une analyse des communications lues en séance est insérée au procès-verbal. Les membres qui désirent une insertion plus étendue doivent remettre le texte de leur communication dans un délai de trois semaines. Le Secrétaire décide de l’étendue de ces insertions ; en cas de contestation, le Conseil d’administration est appelé à se prononcer.

Les Procès-verbaux des réunions du Conseil d’administration sont établis par le secrétaire sur un registre ad hoc ; ils sont contresignés par le Président ; ils ne sont pas publiés.

7.- PUBLICATIONS. - Le Conseil d’administration décide quand il y a lieu de procéder à l’impression des procès-verbaux. Il choisit les articles et mémoires qui sont insérés en tête du Bulletin. Il fixe le tirage des ouvrages publiés par la Société.

Le Secrétaire dirige l’impression des ouvrages publiés par la Société (Statuts, art. 10) et décide des caractères typographiques ainsi que de la présentation à y adopter.

Les auteurs invités à contribuer financièrement à l’impression de leurs travaux ; l’illustration reste entièrement à leur charge (Délibération de la Société du 8 janvier 1932). Les tirages à part sont à la charge des auteurs (Statuts, art. 23) et sont imprimés à leur diligence.

Les auteurs restent seuls responsables des opinions qu’ils émettent en séance et qui sont reproduites au procès-verbal, comme celles qu’ils expriment dans les articles ou mémoires publiés sous leur nom.

8.- COMMISSIONS. - La Commission des impressions et la Commission des finances ont la même composition que le Conseil d’administration.

La Commission du musée se réunit au moins une fois par an pour examiner les dons, legs et dépôts remis à la Société au cours de l’année.

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Notes :

[1] N.D.L.R. : Elles ont été rétablies depuis.

[2] Le B.S.A.N., depuis 1860.